Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

Qui Sommes-Nous?

  • : Le blog de Fontenay pour la Diversité
  • : Blog du Collectif Fontenay pour la Diversité - RESF Fontenay-sous-Bois
  • Contact
19 mai 2014 1 19 /05 /mai /2014 19:06

Pour éviter les naufrages de migrants en Méditerranée, l'Italie a réquisitionné sa marine militaire. L'opération Mare Nostrum sauve des milliers de vies. Mais l'humanitaire se double d'une étroite surveillance militarisée des frontières visant à stopper les migrants.

 

Deux nouveaux drames viennent d’endeuiller coup sur coup la mer Méditerranée : au moins 36 migrants sont morts dans le naufrage de leur embarcation au large de la Libye le 6 mai. Tassés sur un bateau abîmé et surchargé, ils venaient de quitter le continent africain dans l’espoir de rejoindre l’Europe. Une semaine plus tard, un navire a coulé à quelques kilomètres de l’île italienne de Lampedusa, le 12 mai. Le but était proche, mais tous ne l’ont pas atteint : seuls 200 des 400 passagers auraient survécu.

 

Quelques jours auparavant, plus à l’est, un bateau a chaviré au large de l’île de Samos en mer Égée dans la nuit du 4 au 5 mai faisant au moins 22 morts. D’autres, parmi lesquels des femmes et des enfants, sont décédés le 21 janvier aux abords de l’île grecque de Farmakonisi. L’ouest de la Méditerranée n’est pas épargné : des migrants ont péri noyés le 6 février en tentant de contourner – par la mer – la frontière séparant le Maroc de Ceuta, l’une des deux enclaves espagnoles au Maghreb. En vingt ans, les morts se comptent par milliers : ils seraient près de 25 000 à avoir perdu la vie dans ce cimetière marin.

 

Ces conditions ne freinent pas les migrants confrontés au verrouillage progressif des voies légales d’accès à l’Union européenne. L’une des routes migratoires transméditerranéennes semble particulièrement fréquentée ces dernières semaines. Elle relie les côtes libyennes à la Sicile en Italie. Pourquoi celle-ci ? Parce que les départs s’y font plus facilement et que les arrivées y sont en principe plus sûres. Le chaos régnant en Libye où le pouvoir central n’exerce qu’une autorité de façade favorise le développement de réseaux mafieux, tandis que les contrôles officiels s’amenuisent. Avec la complicité d’une police locale corrompue, l’économie du passage (environ 1 500 euros la traversée sur une embarcation de fortune, selon l’Organisation internationale pour les migrations) explose car la demande ne décline pas, au contraire.


L’éclatement et la persistance de conflits de la Syrie à la Corne de l’Afrique incitent les migrants à quitter durablement leur pays d’origine. Les difficultés dans les pays de transit (insécurité, racisme) les conduisent à tenter leur chance en Europe. Les jours de météo clémente donnent le signal du départ vers l’Italie, destination la plus proche géographiquement et rendue moins périlleuse depuis l’organisation de secours en mer. Entre janvier et avril 2014, selon Rome, quelque 22 000 personnes, principalement parties de Libye, y ont débarqué, soit dix fois plus qu’au cours de la même période un an plus tôt.

 

Lire la suite sur Mediapart

Partager cet article
Repost0
8 avril 2014 2 08 /04 /avril /2014 23:49

Depuis que 50,3% des Suisses ont dit non à « l’immigration de masse » début février, les populistes de droite sont nombreux en Europe à réclamer des référendums dans leurs pays respectifs. Le Front national ne fait pas exception.

Un de leurs griefs s’adresse à l’Union européenne. Elle ne serait pas apte à refouler les masses affamées qui se tasseraient, paraît-il, devant Lampedusa, attendant la moindre brèche dans la forteresse pour nous envahir.

En Autriche, qui n’est pas le pays le moins sujet à ce genre d’inquiétudes, des chercheurs de l’Institut de démographie viennois viennent de publier une étude des flux migratoires à l’échelle mondiale, qui vient bousculer les préjugés.

Elle montre ainsi que, malgré la mondialisation, l’immigration mondiale n’a pas augmenté ces vingt dernières années. En 2010 comme en 1990, seulement 0,6% de la population mondiale environ a quitté son pays pour s’installer ailleurs. On y apprend aussi à la lecture de cette étude que l’Europe n’est ni la cible, ni la source des flux de migrants les plus importants. Selon les chercheurs, il n’y a aucune raison particulière de penser que l’immigration africaine augmentera dans les années à venir...

Un flou qui inspire des mythes

Les auteurs, l’Allemande Nikola Sander et l’Anglais Guy Abel, ont compulsé les données de 196 pays et généré des graphiques.

Ils voulaient rendre leurs résultats compréhensibles pour tous. Résultat : ce diagramme interactif qui permettent de visualiser les migrations mondiales en 1990, 2000 et 2010 en trois clics (cliquer sur les différentes régions pour obtenir les flux pays par pays).

La géographe et statisticienne Nikola Sander espère que ce travail de représentation permettra de lutter contre certaines idées reçues en matière d’immigration. Elle en commente six pour Rue89.

« L’immigration est souvent considérée comme un problème. Je pense que c’est en partie dû au fait que les données en la matière sont complexes. Chaque pays comptabilise et analyse différemment les tendances qui le concernent, de sorte qu’il est très difficile d’établir des comparaisons internationales et, du coup, de mettre en perspective sa propre immigration.

Il y a peu de chercheurs dans ce domaine, alors que ce sont eux qui pourraient établir des données comparables. C’est ce que nous nous efforçons de faire à l’Institut de démographie viennois.

Jusqu’ici, la complexité et l’hétérogénéité des données ont occasionné une spéculation à grande échelle. Certains politiques profitent de ce flou pour créer des mythes. Là où les données ne sont pas disponibles, il est difficile de réfuter les fantasmes.

Nous espérons que notre travail va aider les gens à se faire eux-mêmes une idée sur les migrations. Nos données comparées et nos graphiques permettent à tous ceux qui le veulent de se renseigner sur l’avancée des recherches scientifiques. »

L’immigration n’est pas un phénomène de masse

 

« À l’échelle mondiale, notre étude estime que seulement une personne sur mille change de pays de résidence dans une période de cinq ans. Il est intéressant de comparer cette nouvelle donnée de flux aux données de stock déjà disponibles.

On savait jusqu’ici que 3% de la population mondiale était née dans un autre pays que celui où elle réside. Ce chiffre comprend évidemment une grande partie de personnes installées de longue date à l’étranger, et ne nous renseigne pas sur les flux migratoires actuels.

C’est là que réside la nouveauté de notre travail, qui mesure les flux migratoires à 0,6% de la population mondiale. »

Les migrations n’augmentent pas depuis vingt ans

 

« Dans le monde, ce taux de 0,6% de migrants n’a pas augmenté sensiblement sur les vingt années que couvre notre étude. C’est un chiffre qui prend bien sûr en compte l’accroissement de la démographie mondiale : il y a certes davantage de migrants en valeur absolue, mais aussi plus d’être humains sur la planète. Le nombre de migrants n’a pas augmenté plus rapidement que la population totale.

 

On observe une intensification des flux au début des années 90. Le nombre de migrants a dépassé les 0,7% de la population mondiale, avant de retrouver son niveau précédent, vers la fin de la décennie. Il est resté stable depuis. Nous attribuons cette fluctuation à des perturbations ponctuelles, comme les conflits afghan et rwandais et la chute de l’Union soviétique.

 

En ce qui concerne les évolutions futures, l’Institut de démographie viennois travaille actuellement à améliorer les prévisions. Traditionnellement, les Nations Unies, qui sont la référence en la matière, utilisent dans leurs projections l’hypothèse que les flux migratoires dans le monde doivent tendre vers zéro dans un avenir lointain (ce qui est contesté depuis longtemps). Nous pensons plutôt que la tendance actuelle va se maintenir. »

En France, le nombre de migrants ne va pas en augmentant

 

« En France, le flux entrant le plus important vient d’Afrique du Nord, en raison du réseau historique. Ceci étant, quand on le compare au reste du monde, on voit que c’est un flux d’intensité moyenne.

Dans le même temps, l’Angleterre, l’Italie ou l’Espagne ont enregistré davantage d’arrivées. Quant aux migrants qui partent de France, il est peu surprenant de constater qu’ils partent plutôt pour d’autres pays d’Europe.

Le constat est le même que pour le reste du monde. En France, les flux entrants et sortants sont à peu près stables depuis 1990. »

 

Lire la suite sur Rue 89

Partager cet article
Repost0
24 janvier 2014 5 24 /01 /janvier /2014 20:06

Allemands en Suisse, Polonais en Allemagne, Ukrainiens en Pologne ou Moldaves en Ukraine... Ils ont tous la particularité d'être des immigrés, et pas forcément les bienvenus. La Suisse organise d'ailleurs une votation d'initiative populaire "contre l'immigration de masse" le 9 février. A cette occasion ARTE Journal a voulu remonter la "chaîne de l'immigration" afin de comprendre comment sont perçus les immigrés dans leurs pays d'accueil respectifs.

 

Lire la suite sur Arte journal

Partager cet article
Repost0
3 janvier 2014 5 03 /01 /janvier /2014 13:33

Plus de mille migrants, dispersés dans plusieurs embarcations différentes à destination de l’Europe, ont été sauvés par la Marine militaire italienne durant les dernières 24 heures, a-t-elle annoncé vendredi. Les opérations de sauvetage, effectuées par le dispositif militaire déployé par l’Italie en Méditerranée dans le cadre de l’opération «Mare Nostrum», se sont terminées dans la nuit au large de l’île de Lampedusa (sud).

 

Selon un communiqué de la Marine militaire, 823 réfugiés ont été récupérés, auxquelles s’ajoutent les 233 de mercredi soir. Parmi eux, 30 femmes et 46 mineurs, précise-t-on de même source. Six navires militaires, ainsi que des hélicoptères, ont été impliqués dans ces opérations. Les réfugiés proviennent notamment d’Egypte, d’Irak, du Pakistan et de Tunisie. Ils devraient rejoindre dans la journée de samedi le port sicilien d’Augusta où le ministre italien de l’Intérieur a décidé de les transférer.

 

Lire la suite sur Libération

Partager cet article
Repost0
20 novembre 2013 3 20 /11 /novembre /2013 14:41

Dans le journal de France 2, ce samedi, un très beau sujet magazine sur les migrants de Lampedusa. Signé par Michel Mompontet et cinq autres journalistes.

 

Le reportage commence en mer, la nuit, lors de l’opération de sauvetage d’un bateau. On y voit les migrants dans un état second, après dix jours de voyage – des enfants même pas en âge de parler serrés contre leurs mères. La voix-off explique que ce groupe là va s’en sortir, il a eu la chance de croiser les gardes-côtes (l’équipe du sympathique commandant Indelicato).

 

Les autres, les centaines de familles qui coulent chaque année, terminent dans des cercueils. Le reportage nous les montre : ils sont marrons pour les adultes et blancs pour les enfants. Tous numérotés.

 

Puis, ce qui est plus rare, le reportage raconte la vie des survivants.

 

Les journalistes passent du temps dans un centre de rétention de Lampedusa. Les migrants vivent dans des grandes tentes bleues, la plupart du temps ils sont exploités par des producteurs locaux (payés 1,70 euro par heure). Ils sont aussi soumis aux règles mafieuses du camps. La maire de Lampedusa, qui tente d’améliorer leurs conditions de vie, subit des menaces.

 

Puis, dans la dernière partie, le reportage change de ton et il devient passionnant. Une alternative est proposée à la mort et l’exploitation, nous explique-t-on. Les journalistes suivent des jeunes filles venues d’Erythrée, installées dans le petit village italien d’Acquaformosa. Le maire de la ville, Giovanni, a lancé un programme d’intégration, il y a trois ans, financé par des fonds européens. Le téléspectateur suit les jeunes femmes qui partent à la rencontre des habitants. Neema, qui parle un peu anglais et pas un mot d’italien, ne semble pas encore savoir quoi faire de cette nouvelle vie. Elle est passée par une prison du Soudan, avant d’arriver ici.

 

Lire la suite et voir le reportage sur Rue 89

Partager cet article
Repost0
14 octobre 2013 1 14 /10 /octobre /2013 19:37
ENQUÊTE

Selon la commissaire européenne Viviane Reding, Bruxelles met beaucoup d'argent sur la table pour aider à l'intégration des Roms, que les Etats n'utilisent pas. Qu'en est-il vraiment ?

Après plusieurs jours de fièvre politico-médiatique, l’emballement autour des Roms de France est retombé. Mais les problèmes de fond demeurent, notamment ceux de la politique d'intégration. En pleine polémique avec Manuel Valls, Viviane Reding, commissaire européenne à la Justice, avait pointé le peu d'entrain de la France à utiliser l'argent communautaire à disposition. Selon Reding, Bruxelles mettrait 50 milliards d’euros sur la table pour l’intégration des populations roms partout en Europe… pour rien. Les fonds ne seraient tout simplement pas dépensés. «Je me demande pourquoi», s’était interrogée la commissaire luxembourgeoise.


Comme souvent, les choses sont un peu plus compliquées. Les 50 milliards d’euros dont parle Viviane Reding ne sont évidemment pas tous destinés aux Roms. La somme correspond au montant annuel total des fonds structurels versés par l’Union à tous les pays membres (soit 347 milliards d’euros sur la période 2007-2013). La France en perçoit une part loin d’être négligeable, mais dont l’utilisation n’est pas optimale. Éclairage.

Combien reçoit la France ?

Le budget européen 2007-2013 prévoyait plus de 23 milliards d’euros pour la France sur la période, répartis sur trois programmes : le Fonds social européen (FSE), le Fonds européen de développement régional (Feder) et le Fonds de cohésion. Parmi ces fonds, seule une minorité peut effectivement financer des programmes d’aide aux Roms, au titre de l’inclusion sociale et de la lutte contre les discriminations. Le FSE a ainsi alloué 1,669 milliard d’euros entre 2007 et 2013 à cet objectif.

Comptabiliser précisément ce qui a été alloué aux Roms n’est pas aisé, la France ne pratiquant pas de statistiques ethniques. Il faut donc se contenter d’un recensement par mots-clés effectué sur le site des bénéficiaires du FSE par la commission européenne. Bilan : depuis 2007, 53 projets d’insertion dirigés vers les gens du voyage ou vivant en campements (donc pas uniquement des Roms) ont été cofinancés par le FSE, un engagement total de... 4 millions d’euros sur une enveloppe globale de 1,669 milliard. Plus inquiétant, selon la commission, uniquement 900 millions d’euros de dépenses avaient été déclarés par la France en juillet 2013. Autrement dit : il reste de la marge pour utiliser les fonds du FSE.

On peut supposer que la même faiblesse touche le Feder, qui a mobilisé 10 milliards d’euros pour la France entre 2007 et 2013. Lui aussi permet de lever des fonds pour des projets pouvant toucher les Roms, au titre - notamment - du logement pour les communautés marginalisées. Pour cet objectif, 15,8 millions d’euros ont été alloués à douze régions françaises sur la période. Ces sommes, si elles ne vont pas intégralement aux Roms, permettent néanmoins de financer des projets ambitieux, tel que le village d’insertion d’Orly, qui a reçu une subvention du Feder de 250 000 euros.

 

Lire la suite sur Libération

Partager cet article
Repost0
7 octobre 2013 1 07 /10 /octobre /2013 20:04

Environ 20 000 personnes ont péri depuis vingt ans en tentant d'atteindre le Vieux Continent.


Ils meurent asphyxiés dans la cale d’un navire, noyés à quelques centaines de mètres de la côte, de faim, de soif, d'hypothermie. Ils meurent en mer, dans le désert du Sahara, dans les trains d'atterrissage d'avions de ligne, cachés sous des trains. Ils meurent sous les tirs de la police aux frontières. Ils se suicident. Combien sont-ils précisément ? Il est très difficile de chiffrer le nombre des morts de l'immigration aux portes de l'Europe. Les cadavres recensés cachent tous ceux qui n'ont jamais été retrouvés. Malgré tout, les ONG arrivent à croiser des informations, entre les chiffres de garde-côtes, ceux de l'agence européenne de surveillance des frontières Frontex et les témoignages des migrants eux-mêmes - pour beaucoup éligibles au statut de réfugié. Elles s'accordent sur le chiffre d'environ 20 000 migrants morts en tentant de traverser la Méditerranée pour rentrer en Europe ces vingt dernières années. L’association Migreurop a mis en ligne une carte qui tente de recenser et situer le nombre de morts et leurs causes entre 1993 et 2012. L’association Fortress Europe tient aussi le compte des morts recensés, naufrage par naufrage.

«Ces dernières années, 2011 a représenté un pic, avec 1 500 à 2000 morts, en raison du fort nombre de candidats à l'émigration dans le contexte du printemps arabe et de la guerre en Libye. Il y a ensuite eu moins de morts en 2012, mais en 2013 ce chiffre repart à la hausse», détaille Katy Booth, responsable du bureau migrants de la Fédération internationale des droits de l'homme (FIDH).

Espagne, Italie, Grèce, Malte… Les voies de l’immigration fluctuent au gré du durcissement des politiques migratoires des pays européen, des accords bilatéraux de réadmission, de la situation géopolitique des pays des candidats au départ. Focus sur quatre des «nœuds» de l'immigration vers l'Europe aujourd'hui. 

 

Lampedusa

Le naufrage du 3 octobre a rappelé aux Européens l'existence de cette île italienne située à 200 km au sud de la Sicile et proche des côtes africaines. Au moins 211 Erythréens et Somaliens entassés sur un bateau de pêche parti clandestinement de Misrata, en Libye, ont péri ce jour-là en mer. Il y a un an, le 6 septembre 2012, un bateau parti de Sfax, en Tunisie, avec plus de 100 personnes à son bord, a coulé dans la même zone. Seules 56 personnes ont pu en réchapper, deux cadavres seulement ont été repêchés.

Katy Booth, de la FIDH, rappelle l'histoire du zodiac parti en mars 2011 de la Libye, alors en guerre, pour l’Italie. A bord, 72 migrants. Rapidement, l'embarcation se perd en mer. «Malgré leurs signaux de détresse répétés, reçus par les garde-côtes italiens et d'autres navires, personne ne leur est venu en aide. Après 15 jours de dérive, le bateau a été rejeté sur les côtes libyennes avec 11 survivants seulement. Ils ont raconté que certains, à bord, n'avaient pas supporté de survivre au milieu de cadavres et avaient fini par se jeter à l'eau.» Deux des rescapés sont morts après le débarquement.

Le flux de migrants vers l'Italie est reparti nettement à la hausse. Entre janvier et septembre 2013, plus de 31 000 personnes sont arrivées en Italie par la périlleuse route dite de la «Méditerranée centrale» sur des embarcations surchargées, selon l'agence européenne de surveillance aux frontières Frontex. Ils étaient environ 10 000 en 2012. La plupart, partis de Tunisie ou de Libye, transitent par Lampedusa et la Sicile, mais aussi par les côtes de Calabre et Malte. Il s’agit surtout de Somaliens, Érythréens, Somaliens, et, de plus en plus, de Syriens fuyant leur pays en guerre. Le 10 août dernier, six hommes ont été récupérés sur une plage de Sicile, morts faute d’avoir pu rejoindre la rive à la nage.

Lire la suite sur Libération
Partager cet article
Repost0
4 octobre 2013 5 04 /10 /octobre /2013 20:45

Quels mots pour décrire ce qui s’est passé au large de Lampedusa, ces corps repêchés un par un sur l’île et entreposés dans un hangar ? Une expression s’est imposée sur les radios, à la télévision, dans les journaux et sur le Web : « drame de l’immigration ».

Le drame évoque l’impuissance : on ne dit pas « drame de l’architecture » pour décrire un immeuble qui s’effondre, par exemple. Ou « drame du nucléaire » pour parler de Fukushima. Cela impliquerait que l’effondrement était inévitable ou que l’accident de la centrale japonaise était fatal.

Pas de « drame des frontières »

Pour l’immigration, en revanche, on ne se prive jamais de parler de drame. Les deux mots sont devenus siamois. Immigration = drame. Comme si le cœur du problème était l’immigration, avant d’être la frontière elle-même. Personne ne parle de « drame des frontières », jamais.

Les « drames de l’immigration » sont tellement perçus comme inévitables qu’on se passe en France de réagir officiellement. Un immeuble aurait brûlé à New York ou au Caire, l’Elysée aurait immédiatement rédigé un communiqué attristé, et adressé ses condoléances aux familles. Mais dans le cas des centaines de morts à Lampedusa, rien (jusqu’ici). Il ne s’agit que d’un drame de plus, terrible certes, mais que voulez-vous y faire ?

Et pourtant, l’atrocité de Lampedusa aurait pu être évitée. Affirmer que les Européens, qui comptent parmi les humains les plus riches du monde, n’ont pas les moyens d’éviter ce type de tragédie, n’est pas une position politiquement acceptable.

C’est ce qu’a tenté de soutenir François Crépeau, juriste canadien, professeur de droit à l’université McGill, et rapporteur spécial de l’ONU sur la protection des migrants. Il a donné une conférence de presse pour rappeler qu’il n’y a aucune fatalité dans ce type de tragédie :

« Traiter l’immigration clandestine uniquement par des mesures répressives est susceptible de provoquer ces tragédies. L’immigration clandestine n’est pas un crime contre les personnes ou les biens, ni une menace pour la sécurité. »

Les Etats, a-t-il ajouté, doivent assumer leur part de responsabilité dans ce qui s’est passé.

 

Lire la suite sur Rue 89

 
Sur le même sujet: article de Libération: Lampedusa : l'Europe assassine

Partager cet article
Repost0
4 octobre 2013 5 04 /10 /octobre /2013 19:59

Le naufrage du bateau de migrants, parti de Libye, laisse l'île sicilienne sous le choc. Les autorités redoutent d'autres tragédies.

Toute l’Italie a vécu vendredi une «journée de pleurs» après le naufrage de Lampedusa qui a sans doute coûté la vie à 300 migrants, pour la plupart des Erythréens, suscitant des appels à l’Europe pour mettre un terme à ces tragédies.

Le navire, parti de Libye et qui a coulé tôt jeudi matin près de la petite île sicilienne, transportait 450 à 500 migrants, selon les autorités. Seuls 155 environ ont été sauvés, ce qui laisse craindre un bilan d’environ 300 morts, dont un grand nombre de femmes et d’enfants. Cela fait de ce naufrage la pire tragédie de l’immigration des dernières années.

Jusqu’à présent, 111 corps ont été ramenés à terre, mais la récupération des cadavres a été interrompue vendredi matin «car la mer est trop agitée et les conditions de sécurité ne sont pas réunies pour les sorties en mer», a indiqué Leonardo Ricci, un responsable de la police financière à Lampedusa. Les plongeurs «ont vu des corps sur le fond et à l’intérieur» de l’épave du navire, un bateau de pêche, qui gît retourné à 40 mètres de profondeur, à environ 550 mètres de la première côte, a dit ce responsable.

«Une situation de cauchemar»

Entassés sur un navire en avarie, les migrants ont enflammé une couverture pour signaler leur présence, ce qui a provoqué un incendie puis le naufrage, vers 4 ou 5 heures. Selon le vice-Premier ministre Angelino Alfano, «les premiers secours ont été prodigués vers 5 heures par des pêcheurs qui ont avisé les autorités». Rafaele Colapinto, l’un d’entre eux, a raconté avoir vu «un océan de têtes». «On a entendu des cris et on s’est précipités pour voir ce qui se passait, et là, nous avons trouvé une situation de cauchemar», a déclaré un commerçant de Lampedusa, Alessandro Marino, qui a dit en pleurant n’avoir réussi à en «sauver que 47».

Une pétition pour décerner le prix Nobel de la paix à Lampedusa, lancée par l’hebdomadaire L’Espresso, a déjà recueilli plus de 20 000 signatures. Dans toute l’Italie, une minute de silence a été observée dans les écoles et les drapeaux sont en berne. Sur la petite île touristique, les magasins sont fermés vendredi sur ordre du maire, Giusy Nicolini. «Cela ne peut pas continuer comme ça, nous espérons que les politiques vont changer, l’avenir de Lampedusa est directement lié aux politiques d’asile et sur l’immigration», a souligné Giusy Nicolini.

Parlant de «journée de pleurs», le pape François a dénoncé lors d’une visite à Assise «l’indifférence à l’égard de ceux qui fuient l’esclavage, la faim pour trouver la liberté».


Partager cet article
Repost0
6 décembre 2011 2 06 /12 /décembre /2011 21:10

Un étranger en situation irrégulière ne peut être emprisonné au seul motif qu'il est sans papiers, a affirmé, mardi 6 décembre, la Cour européenne de justice. L'institution a toutefois reconnu qu'un Etat peut placer un clandestin dans un centre de rétention en attendant son expulsion.

 

Le droit européen "s'oppose à une législation nationale qui impose une peine d'emprisonnement à un ressortissant d'un pays tiers en séjour irrégulier au cours de la procédure de retour", a indiqué la Cour de Luxembourg dans son arrêt. Cette dernière était appelée à se prononcer dans un différend opposant le gouvernement français à un citoyen arménien, Alexandre Achughbabian, entré clandestinement en France en 2008. Refusant de se soumettre à un ordre d'expulsion, il avait été placé en garde à vue puis en rétention pour séjour irrégulier sur le territoire français. (...)

 

Lire la suite sur LeMonde.fr

 

Partager cet article
Repost0